Modification simplifiée n°1 - Approbation du 18/03/2021 exécutoire depuis le 12/04/2021
Délibérations et arrêtés
- Arrêté - Engagement - Modification.pdf
- Délibération - Approbation.pdf
- Délibération - Mise à disposition.pdf
Dossier de modification
- 11 Notice de Présentation MS1.pdf
- 12b- OAP MS1.pdf
- 13a Règlement écrit MS1.pdf
- 13b Liste Emplacements réservés MS1.pdf
- 13c Règlement graphique et Prescriptions d'urbanisme MS1.pdf
- 13d1 Règlement graphique et risques naturels EAU MS1.pdf
- 13d2 Règlement graphique et risques naturels SOL MS1.pdf
- 13e Règlement graphique et patrimoines MS1.pdf
- Page de garde MS1.pdf
Bilan de la mise à disposition
Bilan de la mise à disposition
Modification n°2 - Approbation du 23/09/2021 exécutoire depuis le 06/10/2021
Délibérations et arrêtés
- Arrêté - Engagement - Modification.pdf
- Délibération - Ouverture à l'urbanisation
- Arrêté - Enquête publique
- Délibération - Approbation.pdf
Dossier de modification
- 21 Notice de Présentation M2.pdf
- 22b- OAP M2.pdf
- 23a Règlement écrit M2.pdf
23b Liste Emplacements réservés M2.pdf 23c Règlement graphique et Prescriptions d'urbanisme M2.pdf - 23d1 Règlement graphique et risques naturels EAU M2.pdf
- 23d2 Règlement graphique et risques naturels SOL M2.pdf
- 23e Règlement graphique et patrimoines M2.pdf
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
Mise à jour n°1 - Arrêté du 23/09/2021
Arrêté
Dossier de mise à jour